Identification de l’éditeur du site

Nom de l’entreprise : Normandie Bitcoin
Forme juridique : [Type de société, ex. SAS, SARL]
Capital social : [Montant du capital social]
Siège social : [Adresse complète]
Numéro de téléphone : [Téléphone]
Adresse email : [Adresse email]
Numéro SIRET : [Numéro]
RCS : [Ville du registre]
Directeur de publication : [Nom, fonction]

Hébergement du site

Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
Téléphone : [Téléphone]
Site internet : [URL]

Propriété intellectuelle

Le contenu du site Normandie Bitcoin, y compris les textes, images, graphismes, logos, vidéos et icônes, est protégé par les droits d’auteur et de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation partielle ou totale sans autorisation écrite préalable est interdite.

Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les informations collectées sur ce site sont traitées pour [but du traitement, ex. gestion des clients, envoi de newsletters].
Responsable du traitement : [Nom et coordonnées]
Droit d’accès, de rectification et de suppression : Vous pouvez exercer vos droits en nous contactant à [email].

Pour plus de détails, consultez notre politique de confidentialité.

Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Vous pouvez modifier vos préférences ou refuser l’utilisation des cookies à tout moment via les paramètres de votre navigateur.

Limitation de responsabilité

Normandie Bitcoin s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour, mais ne garantit pas l’exactitude des contenus. Normandie Bitcoin ne saurait être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site.

Loi applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de [Ville].