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Contenu du site
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Propriété intellectuelle
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Données personnelles
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Liens externes
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Modification des CGU
Normandie Bitcoin se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page et applicables immédiatement.

Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort de [ville] seront seuls compétents.

Contact
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